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Une fin d’année réussie tourne autour — sans grande surprise — de vos documents de fin d’année. Nous avons donc préparé cet article pour vous guider dans les périodes d’examen et de soumission de Wagepoint pour 2023-2024, ainsi que vous fournir quelques conseils utiles pour vous aider à rester sur la bonne voie.
Comment fonctionne la soumission de documents dans Wagepoint cette année?
Bref, le processus de soumettre vos documents de fin d’année dans Wagepoint fonctionne exactement comme l’année passée en utilisant les soumissions quotidiennes!
Tout simplement, cliquez « Soumettre » à tout moment durant la période de révision de 2 janvier 2024 à 24h HE jusqu’au 18 février 2024 à 23h59 HE et vos fichiers seront transmis a l’Agence du revenu de Canada (l’ARC) et Revenu Québec (RQ) dans un à deux (1-2) jours ouvrables.
Conseils et astuces pour vous aider avec vos documents de fin d’année.
1. Vous devez effectuer un minimum de deux (2) paies au cours de l’année 2023 pour que Wagepoint puisse préparer et soumettre les formulaires T4/T4A/RL-1. Pour vérifier si vous êtes admissible, veuillez consulter vos rapports de paie.
2. Veuillez confirmer que vous avez correctement défini votre statut « Envoi automatique des formulaires fiscaux » dans Réglages > Paramètres du compte pour indiquer comment vous souhaitez que vos formulaires de fin d’année soient traités.
- Sélectionnez « Oui » si vous souhaitez que Wagepoint transmet automatiquement vos formulaires de fin d’année à l’ARC et à RQ en votre nom le 18 février 2024 à 23h59 HE au cas où vous ne les soumettrez pas vous-même avant cette date.
- Sélectionnez « Non » si vous souhaitez soumettre vos propres formulaires fiscaux au gouvernement et à vos employés.
3. Selon l’ARC et Revenu Québec, la période de déclaration de fin d’année ne tient compte que des dates de paie qui tombent lors de l’année civile, c’est-à-dire de janvier à décembre 2023. En d’autres termes, tout ce que vous voulez voir apparaître sur vos documents de fin d’année 2023 doit être traité en 2023.
4. Si vous avez traité les paies en dehors de Wagepoint, il faut saisir les montants cumulatifs de l’année dans le système afin que la paie et les taxes puissent être incluses dans vos rapports de fin d’année. Si ces montants n’ont pas été saisis lors de la configuration des employées, vous serez capable d’ajouter ces informations aux formulaires durant le processus de révision.
5. Une fois que vos fichiers sont soumis, nous générerons les formulaires de fin d’année finaux au format PDF et les mettrons en ligne dans les portails de vos employés dans les 48 heures jours ouvrables. Si vous avez des employés actifs ou licenciés qui n’ont pas accès à leur compte d’employé Wagepoint en ligne, vous devrez imprimer et leur poster ou distribuer physiquement leurs feuillets T4, T4A et RL1. (Vous devez également obtenir leur autorisation écrite pour utiliser d’autres méthodes de livraison comme le courrier normal.)
- Vous aurez besoin d’attendre environ 48 après que vous soumettiez votre formulaire RL-1 dans Wagepoint pour avoir accès aux PDFs des formulaires RL-1 et aux Sommaires RL-1.
Dates importantes pour la fin de l’année 2023-2024 en matière de paie.
| Dates et dates limites | |
| Avant le 30 nov. 2023 | Assurez-vous d’avoir configuré les employés ou sous-traitants qui n’ont pas été payés dans Wagepoint, mais qui ont besoin d’un feuillet T4, T4A ou RL-1 pour 2022 avant d’exécuter votre dernière paie d’année. |
| 22 déc. 2023 | Date limite pour le traitement d’une paie par dépôt direct pour une date de paie en 2023. |
| 27 déc. 2023 | Les mises à jour des tables de retenues sur la paie pour 2023 seront effectuées dans Wagepoint. |
| 27 déc. 2023 | Première date pour le traitement d’une paie par dépôt direct pour une date de paie en 2023. |
| 29 déc. 2023 | Date limite pour le traitement manuel d’une paie pour une date de paie en 2023 et pour émettre des chèques papier pour la paie des employés. |
| 2 janv. 2024 | Les rapports T4, T4A et RL-1 pour 2022 seront accessibles pour examen dans Wagepoint. |
| À partir du 11 janv. 2024 | Les employés peuvent accéder à leurs formulaires T4, T4A et RL-1 individuels en ligne à travers leur compte d’employé Wagepoint. (Cela s’applique aux entreprises qui soumettent leurs formulaires de fin d’année dans Wagepoint à partir du 3 janvier. Veuillez noter que le plus tôt que Wagepoint peut soumettre vos formulaires électroniques est le 9 janvier 2023 à cause des dates d’interdiction annuelles d’ARC où l’organisation n’accepte pas de soumissions électroniques. Après le 9 janvier, les employés pourront accéder à leurs copies PDF des feuillets T4, T4A ou RL-1 environ 48 heures ouvrables après que les employeurs auront soumis les formulaires dans Wagepoint.) |
| Début février 2024 | Employeurs du Québec – Imprimez, signez et postez physiquement ou envoyez par courrier le rapport sommaire RL-1 à Revenu Québec pour qu’il arrive au plus tard le 28 février.
Note : Pour éviter toute pénalité, assurez-vous de remplir toutes les sections du sommaire RL-1, y compris la section C. Cliquez ici pour obtenir l’adresse de Revenu Québec pour l’envoi de votre rapport. Veuillez noter que vous aurez besoin d’attendre environ 48 heures après votre soumission des formulaires RL-1 dans Wagepoint pour accéder aux PDF RL-1 et aux Sommaires RL-1. |
| 18 fév. 2024 | Des rajustements devront être terminés avant 23 h 59 HE.
Date limite pour modifier le paramètre d’envoi automatique des formulaires de fin d’année. |
| À partir du 19 fév. 2024 | Les rapports T4, T4A et RL-1, ainsi que les sommaires T4 et T4A soumis à l’ARC et à Revenu Québec par un processus de soumission électronique en masse pour les clients dont le paramètre d’envoi automatique est réglé sur « Oui ». |
| À partir du 1er mars 2024 | Le cas échéant, vous pouvez demander des rajustements (10 $ par modification) pour tous les rapports de fin d’année qui ont été soumis par voie électronique. |
Nous sommes là pour vous aider.
Contactez l’assistance clientèle de Wagepoint en soumettant une demande d’assistance directement dans l’application ou en nous envoyant un courriel à support@wagepoint.com.
